{"id":25,"date":"2021-02-27T14:10:18","date_gmt":"2021-02-27T13:10:18","guid":{"rendered":"https:\/\/eashiva-editions.com\/?page_id=25"},"modified":"2021-12-21T16:24:00","modified_gmt":"2021-12-21T15:24:00","slug":"conditions-generales-de-ventes","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/eashiva-editions.com\/en\/conditions-generales-de-ventes\/","title":{"rendered":"Terms and Conditions"},"content":{"rendered":"

CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTES<\/span><\/strong><\/h3>\n

Identification<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

EaShiva Editions<\/span><\/p>\n

20 rue de l'\u00e9glise saint-albin<\/span><\/p>\n

7534 Barry\u00a0<\/span><\/p>\n

Belgique<\/span><\/p>\n

Email :\u00a0<\/strong><\/b>admin@eashiva-editions.com<\/span><\/p>\n

Site web :<\/strong><\/b> eashiva-editions.com<\/span><\/p>\n

N\u00b0 d\u2019 entreprise :\u00a0<\/strong><\/b>0564 930 176<\/span><\/p>\n

N\u00b0de TVA :\u00a0<\/strong><\/b>BE.0564.930.176<\/span><\/p>\n

1. Introduction<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales r\u00e9gissent de fa\u00e7on exclusive les relations contractuelles entre eashiva-editions.com et toute personne physique consultant le site eashiva-editions.com ou souhaitant effectuer l\u2019achat de l\u2019un des produits propos\u00e9s sur le site.<\/span><\/p>\n

En naviguant sur eashiva-editions.com ou en commandant l'un des produits propos\u00e9s sur ce site, le client accepte d'\u00eatre li\u00e9 par les pr\u00e9sentes conditions qui s'appliquent \u00e0 toute offre, produit et commande entre le client et eashiva-editions.com, ainsi qu'\u00e0 toute op\u00e9ration n\u00e9cessaire \u00e0 leur ex\u00e9cution.<\/span><\/p>\n

Ces conditions s'appliquent \u00e0 toutes les commandes confi\u00e9es \u00e0 eashiva-editions.com \u00e0 l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.<\/span><\/p>\n

2. Prix<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

Les prix de nos produits sont indiqu\u00e9s en euros toutes taxes comprises ( taux l\u00e9gal de TVA applicable). Les frais de livraison ne sont pas inclus dans les prix affich\u00e9s sur notre site.<\/span><\/p>\n

Toutes les commandes sont payables uniquement en euros.<\/span><\/strong><\/span><\/p>\n

eashiva-editions.com se r\u00e9serve le droit de modifier les prix de ses produits. Mais, les prix des produits qui auront \u00e9t\u00e9 achet\u00e9s lors du passage de commande ne pourront plus \u00eatre modifi\u00e9s.<\/span><\/p>\n

Pour tous les produits exp\u00e9di\u00e9s hors Union Europ\u00e9enne, le prix sera calcul\u00e9 hors taxe automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont exigibles. Ces droits et sommes ne rel\u00e8vent pas du ressort de eashiva-editions.com. Ils seront \u00e0 votre charge et rel\u00e8vent de votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9 tant en termes de d\u00e9claration que de paiement aux autorit\u00e9s et organismes comp\u00e9tents de votre pays.<\/span><\/p>\n

Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects aupr\u00e8s de vos autorit\u00e9s locales.<\/span><\/p>\n

eashiva-editions.com n\u2019a pas vocation \u00e0 vendre \u00e0 des professionnels.<\/span><\/p>\n

3. Commande<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

Les commandes se font via le site eashiva-editions.com<\/span><\/p>\n

Toute commande suppose l'adh\u00e9sion sans restriction ni r\u00e9serve aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles \u00e0 la vente.<\/span><\/p>\n

Le client passant commande sur ce site s\u2019engage \u00e0 avoir atteint l\u2019\u00e2ge minimum l\u00e9galement requis.<\/span><\/p>\n

A partir du moment o\u00f9 l'acheteur a valid\u00e9 sa commande en cliquant sur le bouton \"VALIDER LA COMMANDE\", il est consid\u00e9r\u00e9 comme ayant accept\u00e9 en connaissance de cause et sans r\u00e9serves les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, les prix, des produits propos\u00e9s \u00e0 la vente et command\u00e9s.<\/span><\/p>\n

Sauf preuve contraire, les donn\u00e9es enregistr\u00e9es par eashiva-editions.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions pass\u00e9es par eashiva-editions.com et ses clients.<\/span><\/p>\n

eashiva-editions.com se r\u00e9serve le droit de refuser, suspendre ou d\u2019annuler une commande pass\u00e9e sur son site (m\u00eame si cette command\u00e9e a \u00e9t\u00e9 valid\u00e9e et pay\u00e9e) par simple notification \u00e0 l\u2019acheteur pour un des motifs suivants: (i) les donn\u00e9es de l\u2019acheteur semblent fausses ou incompl\u00e8tes, (ii) en cas de non-confirmation du paiement de l\u2019acheteur ou dans le cas o\u00f9 des commandes ant\u00e9rieures restent impay\u00e9es, (iii) dans le cas o\u00f9 eashiva-editions.com dispose de raisons objectives de refuser d\u2019ex\u00e9cuter l\u2019ordre de commande, par exemple si eashiva-editions.com craint que l\u2019ouvrage command\u00e9 ne soit reproduit de mani\u00e8re ill\u00e9gitime, (iv) si une pr\u00e9c\u00e9dente commande a d\u00e9j\u00e0 fait l'objet d'un litige, (v) en cas de comportement irrespectueux envers notre service client\u00e8le ou tout repr\u00e9sentant du site ou (v) en cas de force majeure.<\/span><\/p>\n

4. Validation<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

Vous d\u00e9clarez avoir pris connaissance et accept\u00e9 les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/span><\/p>\n

5. Disponibilit\u00e9<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

Nos offres de produits sont valables tant qu\u2019ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.<\/span><\/p>\n

Dans l'\u00e9ventualit\u00e9 d'une rupture de stock d'un ou plusieurs produits au moment de la pr\u00e9paration de votre commande, nous vous en informerons par email. Votre commande ou votre produit sera :<\/span><\/p>\n

-\u00a0soit exp\u00e9di\u00e9 dans un d\u00e9lai maximum de 30 jours<\/span><\/p>\n

- soit la commande sera annul\u00e9e et vous serez rembours\u00e9 suivant le m\u00eame mode de paiement que votre commande ( virement ou Paypal).<\/span><\/p>\n

6. Paiement<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

Le paiement de la commande se fait exclusivement en EUROS<\/strong> par les moyens suivants :<\/span><\/p>\n

- par virement sur notre compte. Les informations vous sont donn\u00e9es une fois la commande valid\u00e9e. Tous les frais bancaires li\u00e9s \u00e0 ce mode de paiement sont \u00e0 la charge du donneur d'ordre. Celui-ci devra prendre les dispositions n\u00e9cessaires afin d'envoyer le montant exact de la commande au vendeur notamment concernant les pays hors zone euro.\u00a0<\/span><\/p>\n

- par Transferwise. Les informations vous sont donn\u00e9es une fois la commande valid\u00e9e.<\/span><\/p>\n

- par PayPal (uniquement pour les pays de l'espace europ\u00e9en en zone Euro)<\/span><\/p>\n

7. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

Les produits demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de eashiva-editions.com jusqu'au complet paiement du prix.<\/span><\/p>\n

8. Livraison<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

Nos d\u00e9lais de pr\u00e9paration sont de 2 \u00e0 4 jours ouvrables lorsque le paiement a \u00e9t\u00e9 re\u00e7u. Les d\u00e9lais de livraison, donn\u00e9s ici \u00e0 titre indicatif, sont de 24 \u00e0 48h pour la Belgique, de 3 \u00e0 10 jours pour les pays frontaliers selon le transporteur choisi. eashiva-editions.com n'est pas responsable des retards d'acheminement dus aux transporteurs ou a des circonstances exceptionnelles.<\/span><\/p>\n

Pour les commandes pay\u00e9es par PayPal :Les produits sont livr\u00e9s exclusivement \u00e0 l'adresse de livraison qui a \u00e9t\u00e9 renseign\u00e9e sur PayPal au moment de la transaction.<\/span><\/p>\n

En cas d'erreur du client concernant la saisie de l'adresse indiqu\u00e9e ou en cas de non r\u00e9clamation aupr\u00e8s des services des transporteurs dans le d\u00e9lai imparti, eashiva-editions.com ne saurait \u00eatre tenu responsable. En cons\u00e9quence les frais de retour\/nouvelle livraison sont \u00e0 la charge de l'acheteur.<\/span><\/p>\n

Pour les commandes pay\u00e9es par virement : Il convient d'ajouter le temps de r\u00e9ception du virement en banque variable entre 2 et 3 jours.\u00a0<\/span>
\nLes commandes dont le r\u00e8glement ne serait pas cr\u00e9dit\u00e9 dans les 4\u00a0jours ouvr\u00e9s\u00a0apr\u00e8s\u00a0la validation de la commande seront annul\u00e9es de fait.<\/span><\/p>\n

9. Garantie - R\u00e9clamations<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

Les marchandises sont r\u00e9put\u00e9es r\u00e9ceptionn\u00e9es et accept\u00e9es \u00e0 la livraison. Il appartient au client de v\u00e9rifier l\u2019\u00e9tat du colis au moment de la livraison. Si le colis a \u00e9t\u00e9 ouvert ou a \u00e9t\u00e9 abim\u00e9 le client doit imp\u00e9rativement v\u00e9rifier son contenu devant le livreur et de prendre des r\u00e9serves aupr\u00e8s du celui-ci et refuser le colis le cas \u00e9ch\u00e9ant.\u00a0<\/span><\/p>\n

Si, apr\u00e8s la livraison, le produit ne correspond pas \u00e0 la commande, pr\u00e9sente des d\u00e9fauts, est endommag\u00e9, le client a la possibilit\u00e9 de faire une r\u00e9clamation \u00e9crite dans les 5 jours ouvrables suivant la livraison. Toute r\u00e9clamation port\u00e9e au del\u00e0 de ce d\u00e9lai ne sera pas trait\u00e9e par nos services et notre responsabilit\u00e9 sera d\u00e9gag\u00e9e de fait. Aucun\u00a0retour\u00a0de marchandise ne sera accept\u00e9 si le client n'a pas pris contact avec le service client\u00e8le au pr\u00e9alable qui a donn\u00e9 son accord.<\/span><\/p>\n

Si nous constatons apr\u00e8s v\u00e9rification que la non-conformit\u00e9 est av\u00e9r\u00e9e; qu'elle n'est pas due \u00e0 une utilisation abusive du client, que le produit vient bien de notre stock et que la bonne foi du client est manifeste : une solution sera propos\u00e9e pour satisfaire le client.<\/span><\/p>\n

Les produits ouverts, endommag\u00e9s ou ab\u00eem\u00e9 par le fait du client ne sont jamais ni rembours\u00e9s ni \u00e9chang\u00e9s.<\/span><\/p>\n

En cas de retours abusifs, eashiva-editions.com se r\u00e9serve le droit de refuser toute commande ult\u00e9rieure.<\/span><\/p>\n

10. <\/strong><\/b><\/span>Droit de r\u00e9tractation<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

Le consommateur a 14 jours \u00e0 dater du jour de la livraison du bien pour notifier son droit de r\u00e9tractation par simple mail au service client\u00e8le \u00e0 l'adresse admin@eashiva-editions.com<\/span><\/p>\n

Dans ce cas, la commande non endommag\u00e9e doit \u00eatre r\u00e9exp\u00e9di\u00e9e, dans les m\u00eames d\u00e9lais, dans son emballage d\u2019origine, avec une copie de la facture et\/ou du bon de livraison, aux frais du client, \u00e0 l'adresse figurant en t\u00eate de ces conditions.<\/span><\/p>\n

Apr\u00e8s avoir notifi\u00e9 le vendeur du num\u00e9ro de suivi du colis et d\u00e8s r\u00e9ception de celui-ci, le remboursement sera effectu\u00e9 dans un d\u00e9lai de 14 jours et en fonction du moyen de paiement initial utilis\u00e9 pour passer la commande.\u00a0<\/span><\/p>\n

11. Responsabilit\u00e9<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

eashiva-editions.com n\u2019a qu'une obligation de moyen pour toutes les \u00e9tapes d'acc\u00e8s au site, de processus de commande, de livraison ou des services post\u00e9rieurs.<\/span><\/p>\n

La responsabilit\u00e9 de eashiva-editions.com ne saurait \u00eatre engag\u00e9e pour tous les inconv\u00e9nients ou dommages inh\u00e9rents \u00e0 l'utilisation du r\u00e9seau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion ext\u00e9rieure ou la pr\u00e9sence de virus informatiques, ou de tout fait qualifi\u00e9 de force majeure, conform\u00e9ment \u00e0 la jurisprudence.<\/span><\/p>\n

12. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

Toutes les informations, logos, dessins, textes, ouvrages, illustrations, \u0153uvres, slogans, chartes graphiques et images reproduits ou repr\u00e9sent\u00e9s sont strictement r\u00e9serv\u00e9s et prot\u00e9g\u00e9s au titre du droit d\u2019auteur et de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle pour le monde entier. Ils sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d'auteur et des marques.<\/span><\/p>\n

Toute reproduction ou repr\u00e9sentation totale ou partielle du site eashiva-editions.com ou de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments se trouvant sur le site est strictement interdite.<\/span><\/p>\n

Il est interdit de copier, de modifier, de cr\u00e9er une \u0153uvre d\u00e9riv\u00e9e, d\u2019inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre mani\u00e8re de tenter de vendre, attribuer, sous-licencier ou transf\u00e9rer de quelque mani\u00e8re que se soit tout droit aff\u00e9rent au site et \u00e0 son contenu.<\/span><\/p>\n

13. Respect de la vie priv\u00e9e : loi belge du 8 d\u00e9cembre 1992<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

eashiva-editions.com respecte scrupuleusement votre vie priv\u00e9e. Toutes les donn\u00e9es que vous nous communiquez sont trait\u00e9es avec la plus grande discr\u00e9tion.<\/span><\/p>\n

Nous respectons la loi belge du 8 d\u00e9cembre 1992 relative \u00e0 la protection de la vie priv\u00e9e, modifi\u00e9e par la loi du 11 mars 2003, en accord avec la directive du 12 juillet 2002.<\/span><\/p>\n

Les donn\u00e9es collect\u00e9es vous concernant sont conserv\u00e9es et destin\u00e9es qu\u2019aux seules fins du traitement de vos commandes, de vous contacter rapidement si cela s\u2019av\u00e9rait n\u00e9cessaire, d\u2019 identifier au mieux vos centres d\u2019int\u00e9r\u00eat.<\/span><\/p>\n

Vos donn\u00e9es personnelles sont trait\u00e9es de mani\u00e8re confidentielle et ne sont transmises \u00e0 aucun tiers.\u00a0\u00a0<\/span><\/p>\n

14. Litiges<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

En cas de litige entre les parties, les contestations seront port\u00e9es, en langue fran\u00e7aise, devant les juridictions du lieu du si\u00e8ge social de eashiva-editions.com, \u00e0 savoir le Tribunal de Commerce de Tournai. Le contrat est pr\u00e9sum\u00e9 conclu sous l\u2019empire de la loi belge, seul droit applicable aux relations contractuelles entre parties, nonobstant tout crit\u00e8re d\u2019extran\u00e9it\u00e9.<\/span><\/p>\n

15. Clause salvatrice<\/strong><\/b><\/span><\/p>\n

La non validit\u00e9 ou l'ill\u00e9galit\u00e9 d'une des clauses pr\u00e9vues dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales n\u2019entra\u00eene aucunement une invalidit\u00e9 ou une nullit\u00e9 des autres conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/span><\/p>\n

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CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTES Identification EaShiva Editions 20 rue de l'\u00e9glise saint-albin 7534 Barry\u00a0 Belgique Email :\u00a0admin@eashiva-editions.com Site web : eashiva-editions.com N\u00b0 d\u2019 entreprise :\u00a00564 930 176 N\u00b0de TVA :\u00a0BE.0564.930.176 1. Introduction Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales r\u00e9gissent de fa\u00e7on exclusive les relations contractuelles entre eashiva-editions.com et toute personne physique consultant le site eashiva-editions.com ou souhaitant […]<\/p>","protected":false},"author":5,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/eashiva-editions.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/25"}],"collection":[{"href":"https:\/\/eashiva-editions.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/eashiva-editions.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/eashiva-editions.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/eashiva-editions.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=25"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/eashiva-editions.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/25\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/eashiva-editions.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=25"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}